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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
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MOISSONS GOURMANDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOISSONS GOURMANDES
MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97667084
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017

Présentation de la marque MOISSONS GOURMANDES

Déposée le 5 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOISSONS GOURMANDES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2333702) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2333702) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOISSONS GOURMANDES est expirée depuis le 5 mars 2017.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEFOUAILLE , LA TARTE DU MOIS , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES , LA RECETTE DU MOIS


MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2333702) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2333702) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 10 juillet 1997 - Retrait partiel n°239937 - Publication au BOPI 1997-07-10

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453058 - Publication au BOPI 2007-04-25

Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333702 - Publication au BOPI 2007-02-06

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pomme de terre, aromatisés ou natures, mini-charcuterie pour apéritif. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farines, tartes salées, tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés). Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Eau aromatisée congelée, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments),sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Services traiteur (alimentation), cafés, cafétérias, restaurants, restaurants libre-service, "snacks-bars", restauration rapide, salons de thé; services de gestion de restaurants, services de gestion de débits de boissons; hôtellerie, balnéothérapie, thalassothérapie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.